Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 03559 posée par M. Roland Courteau

    Utilisation des crédits du fonds national de développement du sport

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16074 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Fonds national pour le développement du sport: délais d'attribution des crédits

    Réponse du ministère : Temps libre

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 15946 posée par M. Rémi Herment

    Développement du sport: délai d'attribution des crédits

    Réponse du ministère : Temps libre

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 15513 posée par M. Henri Portier

    Fonds national pour le développement du sport: retard dans l'ordonnancement des crédits

    Réponse du ministère : Temps libre

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 15372 posée par M. Michel Giraud

    Organisation de l'ordonnancement des crédits du Fonds national pour le développement du sport

    Réponse du ministère : Temps libre

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10276 posée par M. Gérard Delfau

    Affectation des recettes du loto sportif

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 08276 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Fonds national de développement du sport: évolution

    La question a été retirée

    Pertinence Forte