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494 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 453 trouvées
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Question n° 26630 posée par M. Serge Mathieu
Rhône: développement du sport scolaire
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 34623 posée par M. Louis Longequeue
Fonds national de développement du sport: dépôt d'un rapport
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 14458 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Retard dans les paiements des crédits FNDS
Réponse du ministère : Temps libre
Pertinence
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Question n° 14880 posée par M. Franck Sérusclat
Développement du sport et précautions médicales
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 15026 posée par M. Paul Girod
Retard dans le paiement des crédits FNDS pour l'exercice 1983
Réponse du ministère : Temps libre
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 41 trouvées
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Question n° 08276 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Fonds national de développement du sport: évolution
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 00516 posée par M. Stéphane Bonduel
Contribution du fonds national pour le développement du sport au collectif budgétaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10276 posée par M. Gérard Delfau
Affectation des recettes du loto sportif
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12453 posée par M. Roger Besse
Montant des dotations régionales du FNDS
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12921 posée par M. Hubert D'Andigne
Financement du Fonds national pour le développement du sport
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence