Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 55 trouvées

  1. Question n° 06362 posée par M. Georges Gruillot

    Situation des PME en milieu rural

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08682 posée par M. Serge Mathieu

    Restructuration des services postaux de la commune de Lamure-sur-Azergues (Rhône)

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12008 posée par M. Georges Gruillot

    Définition des zones de revitalisation rurale

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12681 posée par M. Pierre Lagourgue

    Loi sur le développement rural : prise en compte des déplacements d'outre-mer

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13201 posée par M. Marcel Bony

    Attributions du ministre de l'aménagement de la ville et de l'intégration en matière de développement rural

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0606S posée par M. Louis Ferdinand de Rocca Serra

    Avenir des services publics dans les zones rurales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 36236 posée par M. Michel Moreigne

    Déploiement des nouvelles technologies sur l'ensemble du territoire

    La question est caduque

    Pertinence Faible