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2101 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 1959 trouvées

  1. Question n° 00084 posée par M. Daniel Millaud

    Développement du territoire de la Polynésie française

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00947 posée par M. Marcel Vidal

    Avenir de la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05012 posée par M. Jacques Habert

    Obtention de doctorats au centre de Nouméa de l'université française du Pacifique

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08456 posée par M. Marcel Vidal

    Conséquences des lois de décentralisation

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15470 posée par M. Georges Mouly

    Fonds régional d'intervention locale pour l'emploi

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 142 trouvées

  1. Question n° 12546 posée par M. Joseph Ostermann

    Absence de représentation des professions libérales au sein du Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 13131 posée par M. Joseph Ostermann

    Non-représentation des professions libérales au Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0288S posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Crédits alloués au Fonds national d'aménagement et de développement du territoire

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16456 posée par M. René Régnault

    Métiers de la communication liés au développement économique dans le cadre de la fonction publique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17205 posée par M. Ambroise Dupont

    Exonération des cotisations d'allocations familiales dans les zones de revitalisation rurale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

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