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243 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 227 trouvées
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Question n° 03223 posée par M. Emmanuel Hamel
Accès à l'eau potable pour les villages du tiers monde
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 07412 posée par M. Lucien Neuwirth
Contribution de la France au Fonds des Nations Unies pour la population (FNUAP)
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 13934 posée par M. Emmanuel Hamel
Bilan de la coopération entre la France et l'Inde engagée sur des enjeux de développement durable
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 17904 posée par M. André Maman
Dégradation de l'environnement en Europe
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 36175 posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Mode de calcul du débit réservé des cours d'eau
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 23214 posée par Mme Dominique Voynet
Projet d'orpaillage à échelle industrielle en Guyane
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23253 posée par M. Louis Le Pensec
Orpaillage en Guyane et défiscalisation.
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24080 posée par Mme Fabienne Keller
Risque de pollution aquatique en Guyane
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26277 posée par M. Jean-François Humbert
Autorisations requises pour les forages en nappe profonde
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18142 posée par M. Gérard Miquel
Réglementation applicable à la mesure des niveaux d'étanchéité des réseaux d'eau
La question est caduque
Pertinence