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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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243 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 227 trouvées

  1. Question n° 03223 posée par M. Emmanuel Hamel

    Accès à l'eau potable pour les villages du tiers monde

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07412 posée par M. Lucien Neuwirth

    Contribution de la France au Fonds des Nations Unies pour la population (FNUAP)

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13934 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de la coopération entre la France et l'Inde engagée sur des enjeux de développement durable

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17904 posée par M. André Maman

    Dégradation de l'environnement en Europe

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 36175 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Mode de calcul du débit réservé des cours d'eau

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 23214 posée par Mme Dominique Voynet

    Projet d'orpaillage à échelle industrielle en Guyane

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23253 posée par M. Louis Le Pensec

    Orpaillage en Guyane et défiscalisation.

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24080 posée par Mme Fabienne Keller

    Risque de pollution aquatique en Guyane

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 26277 posée par M. Jean-François Humbert

    Autorisations requises pour les forages en nappe profonde

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18142 posée par M. Gérard Miquel

    Réglementation applicable à la mesure des niveaux d'étanchéité des réseaux d'eau

    La question est caduque

    Pertinence Faible

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