Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 14526 posée par M. Roland Courteau

Travaux d'amélioration de la performance énergétique

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

15/01/2015
Pertinence
Question n° 0485S posée par M. Roland Courteau

Certificats d'économie d'énergie

Réponse du Ministère chargé du développement

06/06/2013
Pertinence
Question n° 22529 posée par M. Roland Courteau

Efficacité énergétique en matière de logement

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

23/02/2012
Pertinence
Question n° 0271C posée par M. Roland Courteau

Efficacité énergétique, notamment en matière de transport et de logement

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

01/02/2012
Pertinence
Question n° 16347 posée par M. Roland Courteau

Affichage de la performance énergétique sur les annonces de logements

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

09/12/2010
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 10460 posée par M. Roland Courteau

Construction à énergie positive et délivrance des labels de certification

La question est caduque

13/02/2014
Pertinence
Question n° 01447 posée par M. Roland Courteau

Construction à énergie positive et délivrance des labels de certification

La question est caduque

09/08/2012
Pertinence
Question n° 14843 posée par M. Roland Courteau

Construction à énergie positive et délivrance des labels de certification

La question est caduque

19/08/2010
Pertinence