Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

Question n° 23829 posée par M. Roland Courteau

Charte d'engagements volontaires de réduction des émissions de CO2 à destination des transporteurs

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

28/06/2012
Pertinence
Question n° 00631 posée par M. Daniel Percheron

Canal Seine-Nord Europe

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

12/07/2012
Pertinence
Question n° 04195 posée par Mme Catherine Troendlé

Écotaxe poids lourds

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

24/01/2013
Pertinence
Question n° 09635 posée par M. Roland Courteau

Émissions de CO2 induites par les entreprises de transport

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

05/12/2013
Pertinence
Question n° 11157 posée par M. Louis Nègre

Qualité de l'air et logistique propre du dernier kilomètre

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

10/04/2014
Pertinence