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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 59 trouvées
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Question n° 22380 posée par M. Luc Carvounas
Gestion des déchets d'éléments d'ameublement
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 21382 posée par Mme Patricia Schillinger
Pollution des eaux et élevage dans le Haut-Rhin
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 1464S posée par M. Daniel Reiner
Financement des futures opérations d'investissement des parcs naturels régionaux
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 1454S posée par M. Francis Grignon
Projet d'arrêté sur les mâchefers d'usines d'incinération d'ordures ménagères
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 20453 posée par Mme Claire-Lise Campion
Conséquence de la réforme des collectivités territoriales sur la préservation et la gestion durable des espaces naturels et des sites
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 21 trouvées
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Question n° 22485 posée par M. Jean-Marie Bockel
Conséquences pour les éleveurs du programme d'action national visant à réduire la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21894 posée par M. Yves Détraigne
Recyclage des mâchefers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1526S posée par M. Gérard Roche
Conséquences de l'article 76 de la loi n° 2010-1563 de réforme des collectivités territoriales sur la mise en oeuvre du réseau Natura 2000
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 21228 posée par M. Jean-Marie Bockel
Conséquences pour les éleveurs du programme d'action national visant à réduire la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20978 posée par Mme Nicole Bricq
Situation des associations locales de défense de l'environnement
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence