Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
-
Question n° 22895 posée par M. Jean-Yves Leconte
Résultat financier de la vente du palais Clam-Gallas à Vienne
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
-
Question n° 17533 posée par M. Christophe-André Frassa
Interprétation de l'accord du 4 février 1986 entre la France et le Burkina Faso
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
-
Question n° 17334 posée par M. Jean-Yves Leconte
Conditions de la vente du palais Clam-Gallas à Vienne
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
-
Question n° 16924 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Démembrement de l'Institut français du Portugal
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
-
Question n° 11449 posée par M. Richard Yung
Projet de vente du palais Clam Gallas
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence