Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 40 trouvées

Question n° 24615 posée par Mme Catherine Procaccia

Adhésion de la France à l'institut international de la vaccination

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

30/09/2021
Pertinence
Question n° 18220 posée par Mme Nassimah Dindar

Importante famine à Madagascar

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

15/10/2020
Pertinence
Question n° 13606 posée par Mme Jacky Deromedi

Institut international des vaccins

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

26/12/2019
Pertinence
Question n° 08161 posée par Mme Laurence Cohen

Situation du laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/12/2018
Pertinence
Question n° 23814 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Gestion des situations de détresse psychologique par les agents consulaires à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

03/11/2016
Pertinence