Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 31114 posée par M. Louis Perrein

    Roissy-Charles-de-Gaulle: stationnement des taxis du Val-d'Oise

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 01127 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Transport de groupes d'enfants dans le département du Val-d'Oise

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03946 posée par Mme Paulette Fost

    Contrôle des passagers dans les aéroports parisiens par des personnels privés

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09892 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Intention du Gouvernement en matière de sécurité dans les aéroports

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17374 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Accès des taxis valdoisiens à l'aéroport Charles-de-Gaulle

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24828 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Transport de groupes d'enfants dans le département du Val-d'Oise

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12211 posée par M. André Ferrand

    Sécurité publique : besoins supplémentaires de fonctionnaires de police sur l'aéroport de Roissy - Charles-de-Gaulle (CDG)

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 17116 posée par Mme Catherine Procaccia

    Entretien des voies desservant les terminaux de l'aéroport de Roissy-Charles de Gaulle

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 17341 posée par M. Pierre Laurent

    Attribution des titres de circulation aéroportuaire à l'aéroport Roissy-Charles-de-Gaulle

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 24239 posée par M. Éric Bocquet

    Conditions de travail dégradées des agents de la division immigration à Roissy-Charles de Gaulle

    La question est caduque

    Pertinence Très forte