Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 19 trouvées
-
Question n° 02788 posée par M. René-Pierre Signé
Renouvellement des contrats aidés
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 0177S posée par M. René-Pierre Signé
Avenir du bassin d'emploi de Château-Chinon
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services
Pertinence
-
Question n° 03793 posée par M. Paul Raoult
Caractère inéquitable du plan de développement des services à la personne pour les retraités non imposables
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 10091 posée par M. Michel Charasse
Règles applicables aux "CESU pouvoir d'achat"
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 0998S posée par Mme Maryvonne Blondin
Allocation des excédents du Fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
-
Question n° 17973 posée par M. Michel Sergent
Plan d'aide aux chômeurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 20762 posée par M. Jean-Claude Leroy
Baisse de financements pour les maisons de l'emploi
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22810 posée par M. Georges Labazée
Législation applicable aux remboursements des frais de mobilité
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16238 posée par M. Jean-Noël Guérini
Défaillances dans l'indemnisation par Pôle emploi
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18261 posée par M. Cyril Pellevat
Contrats aidés
La question est caduque
Pertinence