Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 13630 posée par M. Thierry Foucaud

Évaluation en milieu technique

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

06/11/2014
Pertinence
Question n° 0425S posée par M. André Reichardt

Hausse du chômage en Alsace

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

11/04/2013
Pertinence
Question n° 04620 posée par M. Roland Courteau

Rapport de la Cour des comptes sur le marché du travail

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

14/02/2013
Pertinence
Question n° 18357 posée par M. Roland Courteau

Dispositif Nacre

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

28/04/2011
Pertinence
Question n° 17887 posée par M. Michel Sergent

Avenir du dispositif Nacre

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

31/03/2011
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 1793S posée par M. Yves Détraigne

Situation des chômeurs seniors

La question est caduque

16/09/2021
Pertinence
Question n° 17515 posée par M. Yves Détraigne

Situation des chômeurs seniors

La question a été transformée.

30/07/2020
Pertinence
Question n° 15749 posée par M. Roger Karoutchi

Utilité du maintien du contrat de génération

La question est caduque

16/04/2015
Pertinence
Question n° 25553 posée par M. Jacques Mahéas

Préservation du service public de l'emploi

La question est caduque

07/12/2006
Pertinence