Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 06469 posée par M. Martial Bourquin

Devenir de l'allocation équivalent retraite

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

04/12/2008
Pertinence
Question n° 07595 posée par M. Martial Bourquin

Devenir de l'allocation équivalent retraite

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

19/02/2009
Pertinence
Question n° 0031C posée par M. Claude Jeannerot

Plan de relance et emploi

Réponse du Ministère chargé de la mise en oeuvre du plan de relance

20/01/2010
Pertinence
Question n° 17174 posée par M. Robert Navarro

Position de l'État vis-à-vis du dispositif Nacre

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

17/02/2011
Pertinence
Question n° 17571 posée par M. Paul Raoult

Avenir du dispositif Nacre

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

10/03/2011
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25553 posée par M. Jacques Mahéas

Préservation du service public de l'emploi

La question est caduque

07/12/2006
Pertinence
Question n° 07813 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Avenir des sites de Meymac et d'Épernon du groupe pharmaceutique Bristol-Myers Squibb

La question est caduque

12/03/2009
Pertinence
Question n° 15749 posée par M. Roger Karoutchi

Utilité du maintien du contrat de génération

La question est caduque

16/04/2015
Pertinence
Question n° 14359 posée par M. Abdallah Hassani

Situation de l'emploi à Mayotte

La question est caduque

13/02/2020
Pertinence