Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

276 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 247 trouvées

  1. Question n° 11407 posée par M. Éric Gold

    Garantir l'égalité des chances pour tous les usagers du compte personnel de formation

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10424 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Rémunération des agents administratifs et techniques du secteur médico-social

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07497 posée par Mme Annick Jacquemet

    Situation de la profession de secrétaire médico-sociale après les mesures de revalorisation salariale issues des suites des accords du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05638 posée par M. Daniel Laurent

    Revalorisation des professionnels du secteur médico-social, social et sanitaire

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05718 posée par M. Xavier Iacovelli

    Personnels des foyers de l'aide sociale à l'enfance des Hauts-de-Seine

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 29 trouvées

  1. Question n° 10628 posée par M. Patrice Joly

    Conséquences de la suppression de l'allocation de solidarité spécifique et transfert des bénéficiaires vers le revenu de solidarité active

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26371 posée par M. Pascal Allizard

    Inefficacité du revenu de solidarité active

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19663 posée par M. Laurent Lafon

    Accompagnement des seniors demandeurs d'emploi

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 19257 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Travailleurs handicapés touchés par la crise sanitaire, économique et sociale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17191 posée par Mme Patricia Schillinger

    Impact de la crise sanitaire sur le secteur de l'insertion par l'activité économique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions sans réponses