Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 04762 posée par M. Alain Gérard

    Crédit d'impôt "mobilité géographique"

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07864 posée par M. François Rebsamen

    Manque de moyens supplémentaires dans les pôles emploi

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08995 posée par M. Yannick Botrel

    Pôle emploi Paimpol

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11760 posée par M. André Vantomme

    Fermeture des permanences de Pôle emploi dans le département de l'Oise

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12956 posée par M. François Rebsamen

    Missions de service public de Pôle emploi en milieu rural

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22320 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Rétablissement des permanences hebdomadaires de l'ANPE dans les communes rurales de Tarn-et-Garonne

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04913 posée par M. Louis Souvet

    Départements confrontés à la fois à des mutations industrielles et à l'attractivité des salaires helvétiques

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06615 posée par Mme Delphine Bataille

    Situation des associations intermédiaires

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23236 posée par M. Christian Favier

    Retombées économiques du Grand Paris Express

    La question est caduque

    Pertinence Très faible