Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 09378 posée par M. Jacques Mahéas

    Sécurité routière et véhicules à deux roues

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10857 posée par Mme Jacqueline Panis

    Sécurité routière des motocyclistes

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11214 posée par M. Bernard Piras

    Accidentalité des deux-roues motorisés

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 12653 posée par M. Michel Boutant

    Contrôle technique des cyclomoteurs anciens

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04543 posée par M. François Bonhomme

    Contrôle technique obligatoire pour les deux-roues motorisés

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22260 posée par M. Yves Détraigne

    Contrôle technique des deux-roues motorisés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04515 posée par Mme Patricia Demas

    Contrôle technique obligatoire des deux-roues motorisés

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10232 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Mise en place du contrôle technique pour les véhicules à deux roues motorisés

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11401 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Contrôle technique obligatoire des deux-roues motorisés

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Moyenne