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140 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 115 trouvées
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Question n° 22870 posée par M. Claude Huriet
Devenir des services d'animation sportive
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 01358 posée par M. Rémi Herment
Devenir du contrôle des appellations d'origine
Réponse du ministère : Consommation
Pertinence
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Question n° 13707 posée par M. Michel Rufin
Professions sociales (aides familiales)
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
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Question n° 13994 posée par M. Edouard Le Jeune
Avenir des services d'aide à domicile
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
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Question n° 14409 posée par M. Pierre Dumas
Avenir des services d'aide aux familles
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 25 trouvées
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Question n° 05948 posée par M. Yves Le Cozannet
Transport des accidentés de la route en Bretagne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08321 posée par M. Albert Voilquin
Avenir du service des assurances
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19557 posée par M. Marcel Charmant
Projet de réforme des services déconcentrés de l'Etat
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24450 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Avenir du service de chirurgie du centre hospitalier d'Arpajon
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03712 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Avenir du centre d'oncologie pédiatrique de l'hôpital Avicenne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence