Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 0169S posée par M. François Autain

    Statut des médecins à diplôme étranger

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0614S posée par Mme Gisèle Printz

    Statut des praticiens adjoints contractuels

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0711S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Postes d'internes non pourvus en médecine générale

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 20966 posée par Mme Delphine Bataille

    Situation de la profession d'infirmier anesthésiste diplômé d'État

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 06555 posée par Mme Sabine Drexler

    Formation des internes en médecine générale et des étudiants en médecine

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

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