Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 16734 posée par Mme Catherine Procaccia

    Fermeture du site Renault à Choisy-le-Roi

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16547 posée par M. Éric Bocquet

    Avenir du groupe Renault et de ses salariés

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10431 posée par M. Roland Courteau

    Situation financière du fonds d'assurance formation des chefs d'entreprise artisanale

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09487 posée par M. Alain Joyandet

    Formation professionnelle des artisans en Bourgogne-Franche-Comté

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09511 posée par M. Patrice Joly

    Risques encourus par les conseils de formation

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15939 posée par M. Daniel Laurent

    Baisse d'activité et de travail déclaré dans le secteur de l'emploi à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12007 posée par M. Robert Navarro

    Chute inquiétante de l'emploi à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Faible