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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

  1. Question n° 09185 posée par M. Jean Louis Masson

    Contrats d'avenir

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05053 posée par M. Michel Savin

    Embauche de salarié en contrat aidé

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03099 posée par M. Michel Savin

    Embauche de salarié en contrat aidé

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible


Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 21036 posée par M. François Grosdidier

    Centre d'appel Arvato à Metz

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19014 posée par M. Cédric Perrin

    Conséquences financières du non renouvellement d'un contrat aidé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17356 posée par M. François Grosdidier

    Centre d'appel Arvato à Metz

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12180 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : devenir du dispositif d'aide complémentaire aux contrats d'avenir

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21273 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Aide personnalisée au retour à l'emploi dans le Pas-de-Calais

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

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