Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 05980 posée par M. Cyril Pellevat

    Diagnostic sur l'endométriose

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05869 posée par M. Antoine Lefèvre

    Déremboursement des médicaments prescrits pour traiter les symptômes de la maladie d'Alzheimer

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16482 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Suppressions de postes à Pôle emploi

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13807 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Devenir du congé parental

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13339 posée par M. Roland Courteau

    Congé parental d'éducation

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22083 posée par Mme Agnès Canayer

    Conséquences de l'adoption de la loi de programmation pour la recherche

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20192 posée par Mme Joëlle Dusseau

    Hausse des frais d'inscription aux concours d'entrée des grandes écoles de la filière physique et technologie

    La question est caduque

    Pertinence Faible