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288 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 266 trouvées
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Question n° 00881 posée par M. Charles de Cuttoli
Reconnaissance de diplômes délivrés à l'étranger
Réponse du ministère : Universités
Pertinence
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Question n° 00882 posée par M. Charles de Cuttoli
Liste des diplômes délivrés à l'étranger et reconnus en France
Réponse du ministère : Universités
Pertinence
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Question n° 00183 posée par M. Pierre Vallon
Centres de formation pédagogique de l'enseignement catholique préparation par les étudiants d'un DEUG universitaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 01397 posée par M. Rémi Herment
Communauté européenne: équivalence de diplômes
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 02188 posée par M. Josselin de Rohan
Brevet des collèges: taux d'échec
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 02766 posée par M. Olivier Roux
Reconnaissance des diplômes délivrés par les facultés libres
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20608 posée par M. Honoré Bailet
Inexistence d'un répertoire exhaustif des diplômes délivrés en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24417 posée par M. Jean-Luc Bécart
Enseignement des activités physiques et sportives : diplômes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14946 posée par M. Franck Sérusclat
Statut des personnels participant à l'enseignement artistique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21510 posée par M. Franck Sérusclat
Situation des assistants d'enseignement artistique
La question est caduque
Pertinence