Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 48 trouvées

  1. Question n° 01248 posée par M. Bernard Murat

    Réforme du périmètre du ministère

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02012 posée par M. Michel Doublet

    Projets et contrats éducatifs locaux en milieu rural

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 18888 posée par M. Jean-Étienne Antoinette

    Déplacement des équipes ultramarines en métropole

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11795 posée par Mme Françoise Férat

    Développement et promotion du sport féminin en équipe

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 12633 posée par M. Roland Courteau

    Avancées en faveur du sport féminin en équipe

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22267 posée par M. Robert Navarro

    Formation des moniteurs guides de pêche

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22499 posée par M. Marcel Rainaud

    Changement de statut pour le métier de moniteur guide de pêche

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne