Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

  1. Question n° 16511 posée par M. Jean Louis Masson

    Procédure de contestation d'un classement comme site historique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1020S posée par M. Yann Gaillard

    Logement des artistes plasticiens professionnels

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00964 posée par M. Rémy Pointereau

    Travaux à réaliser par les communes sur des bâtiments classés ou inscrits

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02920 posée par M. Yves Détraigne

    Situation de l'archéologie préventive

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07383 posée par M. Gérard Cornu

    Travaux sur des bâtiments classés ou inscrits

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 23167 posée par M. Alain Houpert

    Coût de l'archéologie préventive pour les communes rurales désirant engager un programme immobilier

    La question est caduque

    Pertinence Très faible