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3295 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 3095 trouvées
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Question n° 00003 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Amiens: création d'une direction régionale des lois sociales en agriculture
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 06298 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Picardie: création d'une direction régionale du service de la protection des végétaux
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 09397 posée par M. Marcel Vidal
Directions régionales des affaires culturelles: aides financières
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 10369 posée par M. Rémi Herment
Pouvoirs des directions régionales des affaires sanitaires et sociales
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 11062 posée par M. Pierre Louvot
Direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Franche-Comté: insuffisance des effectifs
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 200 trouvées
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Question n° 27717 posée par M. Guy Schmaus
Situation des personnels des services d'animation des directions régionales et départementales de la jeunesse et des sports
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09330 posée par M. Michel D'Aillieres
Attributions des directions régionales et départementales des affaires sanitaires et sociales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09469 posée par M. José Balarello
Centre cardio-thoracique de Monaco : soins susceptibles d'être apportés aux assurés des Alpes-Maritimes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10049 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Services extérieurs de la jeunesse et des sports
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15547 posée par M. Henri Collette
Missions et effectifs des directions régionales de l'environnement
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence