Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 62 trouvées

  1. Question n° 04053 posée par M. Didier Boulaud

    Protection des rivières et des cours d'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15528 posée par M. René Beaumont

    Aménagement des rivières et des milieux

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15871 posée par M. Bernard Murat

    Installation de micro-centrales hydroélectriques

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05456 posée par M. André Vantomme

    Présence de pesticides dans les cours d'eau et eaux souterraines

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10721 posée par M. Louis Pinton

    Indemnisation des travaux de mise en conformité des ouvrages situés sur des cours d'eau classés

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 22001 posée par M. Max Brisson

    Politique de destruction des retenues d'eau et avenir des moulins français

    La question est caduque

    Pertinence Très faible