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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 02290 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Reclassement des secrétaires d'administration scolaire et universitaire gestionnaires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 06557 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Compagnies aériennes : concurrence européenne
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 09832 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Régime des visites domiciliaires en matière fiscale et douanière
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 17780 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Politique fiscale en matière d'union libre
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 07567 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Rapport de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) sur la politique éducative française
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence