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449 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 426 trouvées
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Question n° 00255 posée par M. Auguste Cazalet
Produits de substitution de céréales: limitation des importations
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01816 posée par M. Jean-Paul Chambriard
Saumon de l'Allier: réglementation des ventes et achats
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 02244 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Secrétaires d'administration scolaire et universitaire gestionnaires des établissements scolaires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 02290 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Reclassement des secrétaires d'administration scolaire et universitaire gestionnaires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 02297 posée par M. Roger Husson
Situation des secrétaires scolaires et universitaires gestionnaires des établissements scolaires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 23 trouvées
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Question n° 06622 posée par M. Pierre Brantus
Céréales : mesures communautaires pour limiter la baisse des prix
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08765 posée par M. Pierre Brantus
Céréales : mesures communautaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17758 posée par M. Claude Huriet
Conservation et utilisation des embryons humains
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 22872 posée par M. Roger Hesling
Statut pour les assistantes maternelles de l'aide sociale à l'enfance
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 23391 posée par M. André Vézinhet
Statut des assistantes maternelles
La question est caduque
Pertinence