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2452 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 2291 trouvées
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Question n° 00006 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Revendications des conseillers principaux d'éducation
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00037 posée par M. Robert Pontillon
Conditions de concession du lien fixe Transmanche
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 00285 posée par M. Jean Faure
Agriculture: statut du stagiaire
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 00322 posée par M. Charles de Cuttoli
Enseignement français à l'étranger: situation des recrutés locaux en Espagne
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 00459 posée par M. Olivier Roux
Echange des permis de conduire délivrés à l'étranger: prolongation du délai
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 161 trouvées
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Question n° 01096 posée par M. Bernard Michel Hugo
Modalités d'application de la loi relative à la publicité
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 06018 posée par M. André Voisin
Prise en charge par l'Etat des dépenses d'équipement des services préfectoraux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08987 posée par M. Charles de Cuttoli
Entretien des cimetières français en Algérie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10298 posée par M. Philippe Madrelle
Organisation de nouvelles épreuves du CAPES après les inondations survenues à Bordeaux le 18 mars
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10428 posée par M. Pierre Merli
Indemnisation pour travaux supplémentaires des agents des communes
La question est caduque
Pertinence