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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

1. Question n° 19891 posée par Mme Brigitte Micouleau

   Prévention des inondations en zone rurale

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   04/02/2016

   Pertinence

2. Question n° 18305 posée par M. Jean-Vincent Placé

   Mise en place d'autoroutes à abeilles

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   15/10/2015

   Pertinence

3. Question n° 1220S posée par Mme Vivette Lopez

   Projet de schéma directeur de gestion des eaux du bassin Rhône-Méditerranée

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   30/07/2015

   Pertinence

4. Question n° 1209S posée par Mme Delphine Bataille

   Maîtrise de l'urbanisation autour des sites nucléaires

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

   23/07/2015

   Pertinence

5. Question n° 17443 posée par M. Antoine Lefèvre

   Réaménagement d'un ancien site industriel pollué

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   23/07/2015

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 23522 posée par M. Marc Daunis

   Évaluation environnementale

   La question est caduque

   10/05/2012

   Pertinence