Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 87 trouvées

Question n° 06518 posée par M. Bruno Belin

Lenteur de délivrance des titres sécurisés

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

27/04/2023
Pertinence
Question n° 06466 posée par M. Bruno Belin

Lenteur de délivrance des titres sécurisés

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

20/04/2023
Pertinence
Question n° 21702 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Gestion du harcèlement et du cyberharcèlement scolaire au sein des établissements du réseau de l'agence de l'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

25/03/2021
Pertinence
Question n° 14351 posée par Mme Laurence Harribey

Manque de moyens dans les instituts thérapeutiques, éducatifs et pédagogiques et dans les unités localisées pour l'inclusion scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

13/02/2020
Pertinence
Question n° 08588 posée par M. Éric Gold

Obligations de l'opérateur historique de téléphonie

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

24/01/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24392 posée par M. Jean-Paul Delevoye

Avenir des régimes de retraite

La question est caduque

21/01/1993
Pertinence
Question n° 22766 posée par M. Henri Collette

Avenir des régimes de retraite

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

17/09/1992
Pertinence
Question n° 22833 posée par M. André Fosset

Avenir des régimes de retraite

La question est caduque

17/09/1992
Pertinence