Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 73 trouvées

  1. Question n° 02086 posée par M. Michel Doublet

    Création de places en maisons d'accueil spécialisées et en centres d'aide par le travail

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1264S posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    Etablissements d'accueil des personnes handicapées

    Réponse du ministère : Personnes âgées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 36048 posée par M. Michel Doublet

    Création de places en maisons d'accueil spécialisées et en centres d'aide par le travail

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Faible

  4. Question n° 28443 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Choix par les parents de l'établissement d'accueil des enfants handicapés

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  5. Question n° 26034 posée par M. Jean-Guy Branger

    Accueil des handicapés et régionalisation des enveloppes budgétaires

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02568 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Hébergement des personnes handicapées en maison d'accueil spécialisée (MAS)

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 36534 posée par M. Emmanuel Hamel

    Insertion des personnes handicapées : création de places en maisons d'accueil spécialisées et en foyers en double tarification

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 36306 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Prise en charge de l'accueil des personnes handicapées dans le département du Haut-Rhin

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 36094 posée par M. Georges Mouly

    Situation des personnes handicapées mentales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 27002 posée par M. Louis Souvet

    Accueil et insertion des handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Faible