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92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 81 trouvées
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Question n° 02082 posée par M. Michel Doublet
Structures d'activités de soins et d'hébergement des personnes handicapées mentales
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 02086 posée par M. Michel Doublet
Création de places en maisons d'accueil spécialisées et en centres d'aide par le travail
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 00604 posée par M. Marc Massion
Foyers à double tarification (FDT)
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 1264S posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe
Etablissements d'accueil des personnes handicapées
Réponse du ministère : Personnes âgées
Pertinence
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Question n° 36048 posée par M. Michel Doublet
Création de places en maisons d'accueil spécialisées et en centres d'aide par le travail
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 02568 posée par M. Jean-Louis Lorrain
Hébergement des personnes handicapées en maison d'accueil spécialisée (MAS)
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 36534 posée par M. Emmanuel Hamel
Insertion des personnes handicapées : création de places en maisons d'accueil spécialisées et en foyers en double tarification
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 36306 posée par M. Jean-Louis Lorrain
Prise en charge de l'accueil des personnes handicapées dans le département du Haut-Rhin
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 36052 posée par M. Michel Doublet
Structures d'activités de soins et d'hébergement des personnes handicapées mentales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 36094 posée par M. Georges Mouly
Situation des personnes handicapées mentales
La question est caduque
Pertinence