Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 26275 posée par M. Yves Détraigne

    Transcription des livres en braille

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26121 posée par Mme Corinne Imbert

    Iniquité d'accès à la lecture pour les personnes aveugles

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 26154 posée par M. Bruno Rojouan

    Difficultés rencontrées par les aveugles et les malvoyants dans l'accès au savoir et à la culture

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22787 posée par M. André Reichardt

    Niveau de qualification des prothésistes dentaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18705 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Conséquences de la transposition de la directive européenne sur les droits d'auteur

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23206 posée par M. André Reichardt

    Prothésistes dentaires

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22901 posée par M. Didier Mandelli

    Qualification nécessaire pour exercer le métier de prothésiste dentaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible