Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 00208 posée par M. Louis Duvernois

    Situation des Français rapatriés du Congo en juin 1997

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08596 posée par M. Richard Tuheiava

    Programme français d'extension du plateau continental (EXTRAPLAC)

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17570 posée par M. Jacky Le Menn

    Un bateau français pour Gaza

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00670 posée par Mme Michelle Meunier

    Adoption d'enfants nés en Haïti

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20215 posée par Mme Marie-France Beaufils

    Situation des Kurdes dans le sud-est de la Turquie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

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