Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 19677 posée par M. Jean-Noël Guérini

Accès aux médicaments innovants contre le cancer

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/01/2016
Pertinence
Question n° 18803 posée par M. Yves Daudigny

Dangers pour les patients de l'indisponibilité de certains médicaments

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/11/2015
Pertinence
Question n° 18018 posée par M. Mathieu Darnaud

Ruptures de stock de certains médicaments et vaccins en France

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

01/10/2015
Pertinence
Question n° 17848 posée par M. Jean-Claude Leroy

Dispensation des médicaments par voie électronique

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

24/09/2015
Pertinence
Question n° 17407 posée par M. François Commeinhes

Évaluation des politiques publiques de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/07/2015
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 19414 posée par M. Roger Karoutchi

Mesures contre les écarts de prix concernant les produits sans ordonnance dans les pharmacies

La question est caduque

24/12/2015
Pertinence
Question n° 07334 posée par M. Gérard Cornu

Préconisations du Conseil d'analyse économique sur le système de santé

La question est caduque

11/07/2013
Pertinence
Question n° 23614 posée par M. Roland Courteau

Nouvelles dispositions législatives sur le droit des malades

La question est caduque

31/05/2012
Pertinence