Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
-
Question n° 16196 posée par M. Jean-Claude Leroy
Situation des enfants atteints de dyspraxie
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
-
Question n° 16347 posée par M. Jean-Claude Leroy
Prise en charge pour les enfants des frais de soins dispensés par un psychologue
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
-
Question n° 16907 posée par M. Jean-Claude Leroy
Reconnaissance des personnes souffrant de fibromyalgie
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
Questions sans réponse
3 question
-
Question n° 02111 posée par M. Jean-Claude Leroy
Interprétation par l'URSSAF des dispositions de l'article D. 423-21 du code de l'action sociale et des familles
La question est caduque
Pertinence