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124 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 110 trouvées
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Question n° 0531G posée par M. André Dulait
Turquie
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 00321 posée par M. Bernard Piras
Situation des femmes au Viêt-Nam
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 01194 posée par Mme Françoise Férat
Mise en oeuvre de programmes pour la sécurité et l'accès aux soins et à la justice des femmes ivoiriennes
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 01647 posée par M. Jean-Guy Branger
Promotion du statut des femmes africaines
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 05015 posée par M. Ivan Renar
Situation des droits humains en Irak
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 21712 posée par Mme Michelle Meunier
Inquiétude sur la situation des femmes égyptiennes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11558 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Faux médicaments importés et statistiques des condamnations
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 13084 posée par M. Robert del Picchia
Cotisation d'assurance maladie pour les retraités français de l'étranger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13431 posée par Mme Jacky Deromedi
Remboursement par la mutuelle générale de l'éducation nationale de certains médicaments à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14520 posée par M. Hervé Marseille
Accord-cadre entre la France et la région Wallonne sur l'accueil transfrontalier de personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence