Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
-
Question n° 12107 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale : devenir du fonds d'aide aux jeunes
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
-
Question n° 12116 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale : devenir du fonds de soutien pour les frais d'inhumation
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
-
Question n° 12865 posée par M. Rachel Mazuir
Devenir de la politique de l'enfance
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
-
Question n° 12866 posée par M. Rachel Mazuir
Devenir du fonds d'aide aux jeunes
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
-
Question n° 12868 posée par M. Rachel Mazuir
Devenir des centres locaux d'information et de coordination gérontologiques
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 03584 posée par M. Gérard Cornu
Praticiens territoriaux de médecine générale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 03905 posée par M. Rémy Pointereau
Praticiens territoriaux de médecine générale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09772 posée par M. Robert Tropeano
Nouveaux modes de rémunération
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 13961 posée par M. Jean Louis Masson
Aide aux personnes âgées handicapées
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16435 posée par M. Olivier Cadic
Aide médicale d'État à nos compatriotes établis hors de France et de condition modeste
La question est caduque
Pertinence