Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

Question n° 11521 posée par M. Jean-Claude Leroy

Statut des assistants dentaires

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

08/05/2014
Pertinence
Question n° 11658 posée par M. Jean-Claude Leroy

Situation des communautés Emmaüs au regard des cotisations sociales

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

15/05/2014
Pertinence
Question n° 12034 posée par M. Jean-Claude Leroy

Inquiétudes des étudiants infirmiers-anesthésistes

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

19/06/2014
Pertinence
Question n° 13101 posée par M. Jean-Claude Leroy

Borréliose de Lyme

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

25/09/2014
Pertinence
Question n° 13255 posée par M. Jean-Claude Leroy

Protocole de trithérapie Iccarre

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

09/10/2014
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23581 posée par M. Jean-Claude Leroy

Appréciation des oeuvres sociales par l'URSSAF

La question est caduque

31/05/2012
Pertinence
Question n° 23801 posée par M. Jean-Claude Leroy

Inquiétudes exprimées par les personnes souffrant d'affections de longue durée

La question est caduque

28/06/2012
Pertinence
Question n° 17306 posée par M. Jean-Claude Leroy

Pratique d'archivage et de stockage des clichés radiologiques

La question est caduque

16/07/2015
Pertinence