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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 19277 posée par M. Rachel Mazuir
Reconnaissance de la Confédération française des retraités
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 16737 posée par M. Rachel Mazuir
Reconnaissance de la Confédération française des retraités
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 14669 posée par M. François-Noël Buffet
Loi d'adaptation de la société au vieillissement de la population
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 12900 posée par M. François Patriat
Autoriser le don du sang pour tous
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 07338 posée par M. Gérard Cornu
Avis du Comité consultatif national d'éthique sur la fin de vie
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 12625 posée par M. Christian Cambon
Prévenir les dérives sectaires dans le domaine de la santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09822 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Usage thérapeutique du cannabis
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 06701 posée par Mme Mireille Schurch
Législation encadrant la fin de vie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 04976 posée par M. Jean-Michel Baylet
Politique publique de prévention du suicide
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 01813 posée par M. Christian Cambon
Prévenir les dérives sectaires dans le domaine de la santé
La question est caduque
Pertinence