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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 1336S posée par M. Jacques Mézard

    Isolement géographique du centre hospitalier d'Aurillac

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible


Questions sans réponse

1 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 16689 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Fermeture du service de réanimation de l'hôpital d'Arpajon dans l'Essonne

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14836 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Fermeture du service de réanimation de l'hôpital d'Arpajon dans l'Essonne

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12390 posée par M. Serge Andreoni

    Situation du centre hospitalier de Salon-de-Provence

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09449 posée par M. Marcel Rainaud

    Réouverture du service des urgences de l'hôpital de Lézignan-Corbières

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06050 posée par M. Roland Courteau

    Répartition des services d'accueil d'urgence dans l'Aude

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

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