Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 19799 posée par M. Hubert Falco

Méfiance grandissante face à la vaccination

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/01/2016
Pertinence
Question n° 19681 posée par M. Hubert Falco

Reconnaissance professionnelle des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/01/2016
Pertinence
Question n° 19000 posée par M. Hubert Falco

Paquet neutre

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

26/11/2015
Pertinence
Question n° 18821 posée par M. Hubert Falco

Dépistage précoce des troubles bipolaires

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/11/2015
Pertinence
Question n° 18718 posée par M. Hubert Falco

Reconnaissance de la spécialité d'allergologue

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/11/2015
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 19982 posée par M. Hubert Falco

Situation des aidants des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer

La question est caduque

11/02/2016
Pertinence
Question n° 19586 posée par M. Hubert Falco

Difficultés d'accès aux soins des étudiants

La question est caduque

14/01/2016
Pertinence
Question n° 17142 posée par M. Hubert Falco

Prise en compte de la maladie coeliaque

La question est caduque

02/07/2015
Pertinence
Question n° 16780 posée par M. Hubert Falco

Difficultés d'accès aux soins des retraités

La question est caduque

11/06/2015
Pertinence
Question n° 15703 posée par M. Hubert Falco

Possibilité de lever le secret médical pour certaines professions à responsabilités

La question est caduque

09/04/2015
Pertinence