Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 08550 posée par M. Roland Courteau

    Plan pour l'entreprenariat féminin

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13354 posée par M. Roland Courteau

    Risques liés à la vaccination contre le papillomavirus

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15545 posée par M. Roland Courteau

    Éviction du conjoint violent du logement du couple

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17724 posée par M. Roland Courteau

    Plan entreprendre au féminin

    Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18498 posée par M. Roland Courteau

    Formation des sages-femmes sur les violences faites aux femmes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16522 posée par M. Roland Courteau

    Stages de responsabilisation pour la prévention et la lutte contre les violences au sein des couples

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18493 posée par M. Roland Courteau

    Logements destinés aux victimes de violences

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18494 posée par M. Roland Courteau

    Droit au logement pour les femmes victimes de violences

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18867 posée par M. Roland Courteau

    Stages de responsabilisation pour la prévention et la lutte contre les violences au sein des couples

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne