Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 0321S posée par M. Louis Souvet

    Organismes faisant double emploi

    Réponse du ministère : Droits de la femme

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0288S posée par Mme Joëlle Dusseau

    Accouchement sous X

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0746S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Mesures en faveur des femmes

    Réponse du ministère : Économie solidaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0122S posée par Mme Danièle Pourtaud

    Avenir des délégations et des centres d'information aux droits des femmes

    Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0646S posée par M. Gérard Delfau

    Situation des centres d'information sur les droits des femmes et des familles

    Réponse du Ministère de la parité et de l'égalité professionnelle

    Pertinence Très faible

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