Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

Question n° 00607 posée par M. Bernard Michel Hugo

Femmes chauffeurs de taxi: congé de maternité

Réponse du ministère : Droits de la femme

09/07/1981
Pertinence
Question n° 00937 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Accès des femmes dans le secteur privé ou public

Réponse du ministère : Droits de la femme

17/07/1981
Pertinence
Question n° 01780 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Développement de la prostitution: solution

Réponse du ministère : Droits de la femme

16/09/1981
Pertinence
Question n° 02740 posée par M. Roger Poudonson

Mères de famille d'au moins 3 enfants: conditions d'accès aux concours administratifs

Réponse du ministère : Droits de la femme

06/11/1981
Pertinence
Question n° 07821 posée par M. Christian Poncelet

Admission dans les crèches des enfants légèrement malades

Réponse du ministère : Droits de la femme

22/09/1982
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 02821 posée par M. Michel Manet

Formation professionnelle des adultes: droits des femmes

La question est caduque

23/04/1981
Pertinence
Question n° 09795 posée par M. Daniel Percheron

Evolution de la situation des femmes sur le marché du travail

La question est caduque

17/05/1990
Pertinence
Question n° 14256 posée par M. Edouard Le Jeune

Conditions de travail des femmes enceintes

La question est caduque

14/03/1991
Pertinence
Question n° 14338 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Insertion économique des femmes

La question est caduque

21/03/1991
Pertinence