Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 00893 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Période consacrée par la mère de famille à l'éducation des enfants: cotisations retraite

Réponse du ministère : Droits de la femme

16/07/1981
Pertinence
Question n° 00937 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Accès des femmes dans le secteur privé ou public

Réponse du ministère : Droits de la femme

17/07/1981
Pertinence
Question n° 01780 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Développement de la prostitution: solution

Réponse du ministère : Droits de la femme

16/09/1981
Pertinence
Question n° 04884 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Manuels scolaires: sexisme

Réponse du ministère : Droits de la femme

18/03/1982
Pertinence
Question n° 06910 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Extension du droit de réversion aux maris des femmes blessées de guerre: conclusions d'une étude

Réponse du ministère : Droits de la femme

07/07/1982
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27614 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politique de développement des droits des femmes

La question est caduque

26/12/1985
Pertinence
Question n° 13345 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Conclusions tirées des assises sur les violences conjugales

La question est caduque

17/01/1991
Pertinence
Question n° 14338 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Insertion économique des femmes

La question est caduque

21/03/1991
Pertinence