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120 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 110 trouvées
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Question n° 03432 posée par M. Xavier de Villepin
Durée du service national pour les VSNE
Réponse du ministère : Commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 15943 posée par M. Albert Voilquin
Application rétroactive à l'assurance vieillesse pour la durée d'engagement volontaire d'un militaire au Maroc et au Sénégal
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 21184 posée par M. Jean-Paul Chambriard
Situation des retraités d'Afrique du Nord
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 21234 posée par M. Robert-Paul Vigouroux
Conditions d'attribution de la carte du combattant
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 21551 posée par M. Edouard Le Jeune
Conditions d'attribution de la carte du combattant aux anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 25337 posée par M. Denis Badré
Rupture de l'engagement collectif de conservation par l'un des signataires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17154 posée par M. Antoine Lefèvre
Crise de vocation des sapeurs-pompiers volontaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25148 posée par M. Daniel Gremillet
Maillage territorial des centres d'incendie et de secours et relais du volontariat dans les territoires vosgiens
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25926 posée par M. François Commeinhes
Stratégie pour la mer
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00839 posée par M. François Commeinhes
Stratégie nationale pour la mer
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence