Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 18028 posée par M. André Vallet

    Incidences d'une éventuelle taxation du prix de l'eau à usage agricole pour les producteurs de foin de la Crau

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18449 posée par M. Louis Minetti

    Montant de la redevance irrigation due par les agriculteurs

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18919 posée par M. André Vallet

    Plaine de la Crau : redevance au titre des prélèvements d'eau

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21776 posée par M. Louis Minetti

    Qualité de l'eau dans la plaine de la Crau (Bouches-du-Rhône)

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06042 posée par M. Guy Robert

    Bénéfice de la franchise postale pour l'envoi des factures d'eau adressées par le Trésor

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses